- EAN13
- 9782111257962
- ISBN
- 978-2-11-125796-2
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2009
- Collection
- Documents d'information
- Séries
- Impressions. 13e législature / Assemblée nationale (1934)
- Code dewey
- 354.309
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
1934 - Rapport d'information sur l'évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse
De France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Avec Hervé Mariton
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 2712, Rapport d'information sur la formation des auxiliaires médicauxFrance, Assemblée nationale, Commission des affaires socialesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées, 1233France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces arméesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, Code général des impôts, 58France, Direction générale des finances publiquesMinistère de l'économie et des finances
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Auteur)
- Hervé Mariton (Autre)
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international, 1243France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information relatif au traitement par l'administration fiscale des informations contenues dans la liste reçue d'un ancien salarié d'une banque étrangère, 1235France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information relatif aux avoirs bancaires et aux contrats d'assurance-vie en déshérence, 1292France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur l'exécution des crédits 2012 du programme146 « Équipement des forces », 1244France, Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées, France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances, 1328France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle, MEC, sur la conduite des programmes d'armement en coopération, 1234France, Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireAssemblée nationale
-
A-t-on les moyens d'une véritable politique de prévention ?, pour une nouvelle impulsion ?Rencontres parlementaires sur la route et la sécurité routièreM&M
-
Partenariats public-privé, totem ou tabou ?, une nouvelle voie pour l'amélioration de la qualité du service publicHervé MaritonAltedia M&M Conseil
-
Radars, évolution des contrôles et progrès des comportements, nouvelles orientations de lutte contre la violence routièreRencontres parlementaires sur la route et la sécurité routièreAltedia M&M Conseil
-
Politique des transports, le contribuable et l'usagerRencontres parlementaires sur les transportsAltedia M&M Conseil
-
Mutation des transports, quelles perspectives pour l'empploi ?Rencontres parlementaires sur les transportsAltedia M&M Conseil
-
Faisons route contre la violence routière, de l'importance des infrastructures et de leur usage dans une nouvelle politique de sécurité routièreRencontres parlementaires sur la route et la sécurité routièreM&M Conseil, Groupe Altedia