La famille mutante

Remonter le cours de l’histoire est riche d’enseignement. Ce retour sur le
passé permet non seulement de comprendre les fondements de notre droit mais
aussi de constater que l’évolution de la famille et des règles la régissant
n’a jamais été linéaire. Elle a toujours subi l’influence des idées gouvernant
la société, ces idées variant selon les époques. L’étudier aujourd’hui est
particulièrement intéressant car notre société a, en quelques années, connu de
profonds bouleversements dans plusieurs domaines, qui ont eu une importance en
matière familiale, comme, par exemple, les progrès accomplis en matière de
biologie et de génétique qui ont opéré une véritable « révolution » au sein de
la filiation. Cette mutation de la société s’est traduite au plan juridique
par une prolifération législative. Il suffit pour s’en convaincre de citer la
loi du 15 novembre 1999 relative au PACS et au concubinage, la loi du 4 mars
2002 sur l’autorité parentale, la loi du 26 mai 2004 sur le divorce,
l’ordonnance du 4 juillet 2005 ratifiée par la loi du 16 janvier 2009 ayant
réformé la filiation, la loi du 3 décembre 2001 relative aux droits du
conjoint survivant et des enfants adultérins, la loi du 23 juin 2006 ayant
réformé le droit des successions, des libéralités et remanié sur certains
points le PACS, la loi du 17 mai 2013 ayant ouvert le mariage à deux personnes
de même sexe etc... et toutes les interventions législatives relatives à la
bioéthique. Ce travail législatif incessant a abouti à une réécriture, au coup
par coup, du droit de la famille, sans repenser l’ensemble de la matière.
Indépendamment de la loi, la jurisprudence a également contribué à l’évolution
juridique. Cette étude s’appuie sur une réflexion en profondeur de ce droit
qui est nécessaire. Elle permet de mettre en évidence et d’expliquer la
mutation des liens sur lesquels repose la famille (liens créés par le mariage
et lien de filiation) et d’envisager les conséquences de cette mutation de la
famille. Cette dernière est mutante et sa métamorphose n’est pas achevée.