La fiscalité des groupes de société

"Une idée nouvelle est à l'origine de cet ouvrage. Les
études antérieures sur l'intégration avaient, à juste
titre, insisté sur l'établissement des déclarations
fiscales dont la complexité rend nécessaire un guide
détaillé, précisant ligne par ligne ce qu'il convient d'y
porter.
Mais il laisse un vide : car savoir comment faire est
assurément une nécessité, mais savoir pour quelles raisons
demeure indispensable. Il convient donc d'apprécier la
valeur juridique des abondantes solutions administratives
publiées et notamment la cohérence des règles légales et
des règles administratives. Or, jusqu'à présent, un tel
examen n'avait pas été effectué. C'est peut-être l'une des
causes pour lesquelles ce régime compliqué n'a donné lieu
qu'à un contentieux insignifiant.
Une telle méthode est aus urplus de nature à faciliter
l'apprentissage d'une matière réputée difficile car un
exposé rationnel de l'institution et l'indication des
motifs des solutions adoptées par le législateur ou par
l'administration facilitent sa compréhension et sa
mémorisation.
EN outre, un certain nombre de problèmes, aux frontières du
droit fiscal et du droit des sociétés, ont été traités pour
la première fois. Nous espérons que ces explications
permettront de découvrir des solutions raisonnées à des
difficultés qui n'avaient, jusqu'à présent, reçu que des
solutions empiriques".Sommaire

• Chapitre 1 : Généralités
• Chapitre 2 : Résultat et plus ou moins value à long
  terme
• Chapitre 3 : Sortie du groupe, restructuration, fin du
  groupe
• Chapitre 4 : Opérations sur la société mère : fusion,
  scission, prise de participation d'au moins 95 %,
  dissolution
• Chapitre 5 : Imposition du résultat et de la plus ou
  moins-value à long terme d'ensemble – Obligations
  déclaratives – Paiement de l'impôt
• Chapitre 6 : Régime des distributions
• Conclusion