Conclusions prononcées par Jean Romieu devant le Conseil d'État et le Tribunal des conflits,1888-1907, Annotées et indexées
EAN13
9782845390348
ISBN
978-2-84539-034-8
Éditeur
MEMOIRE DROIT
Date de publication
Collection
Collection de la Faculté Jean Monnet
Nombre de pages
503
Dimensions
24 x 16 x 3 cm
Poids
805 g
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Conclusions prononcées par Jean Romieu devant le Conseil d'État et le Tribunal des conflits,1888-1907

Annotées et indexées

Memoire Droit

Collection de la Faculté Jean Monnet

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De Romieu, l’imaginaire contemporain des juristes retient la figure du « grand commissaire du gouvernement », les conclusions prononcées sur certains arrêts mémorables du droit administratif : Cames, Tomaso Grecco, Sté Immobilière Saint Just, Martin, etc. et quelques formules qui émaillent aujourd’hui encore copies d’étudiants et articles de doctrine : le fameux « effet platonique » de l’annulation des actes détachables des contrats administratifs ou le non moins fameux « quand la maison brûle » pour assurer l’exécution forcée des décisions de l’administration. En publiant pour la première fois l’intégralité des conclusions accessibles prononcées par Romieu pendant près de vingt ans, cet ouvrage de référence nous invite à une lecture inédite, montrant la construction pas à pas d’une doctrine cohérente et mettant en évidence que Romieu a été bien davantage que ce que la postérité garde en mémoire : un théoricien majeur du droit administratif porteur d’une conception d’ensemble de la matière. Mettant en perspective ces conclusions, Frédéric Rolin nous soumet une hypothèse novatrice et audacieuse : est-ce que Romieu ne serait pas, plus encore que Laferrière, le véritable fondateur du droit administratif jurisprudentiel construit par le Conseil d’État ? Cette publication est en outre complétée par un appareil scientifique exhaustif qui la rendra précieuse aux lecteurs d’aujourd’hui pour revenir aux sources des théories fondamentales du droit des services publics, des contrats, de la responsabilité, de la police ou des finances publiques.
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