Services écosystémiques et protection des sols, Analyses juridiques et éclairages agronomiques
Éditeur
Quae
Date de publication
Collection
Update Sciences & technologies
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Services écosystémiques et protection des sols

Analyses juridiques et éclairages agronomiques

Quae

Update Sciences & technologies

AideEAN13 : 9782759227914
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En droit, le sol n’est pas appréhendé dans son entièreté, comme un ensemble
complexe aux fonctions diverses. Dès lors, sa protection demeure lacunaire.
Rédigé dans le cadre du programme de recherche « Travail du sol, services
écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques » (Idex
T2SEC, UT1 Capitole, IEJUC EA1919), cet ouvrage entend explorer le potentiel
apport de la notion de service écosystémique à la protection des sols. A
défaut de protection des sols, objets de propriété, la préservation des
services écosystémiques, utilité commune du bien,pourrait-elle être prescrite,
valorisée, et selon quelles modalités ? Cette étude interdisciplinaire croise
les analyses d’agronomes et de juristes. Les premiers, prenant pour champ
d’observation l’agriculture de conservation, ont procédé à une étude
bibliographique complétée par des études de terrain et, à partir de ces
matériaux, dressé un inventaire des services écosystémiques du sol préservés
ou confortés par l’agriculture de conservation. Les juristes, confrontés à un
état de la science moins avancé, ont commencé par identifier les normes
relatives à la protection des sols, repéré la notion de service écosystémique
en droit et proposé une qualification de ces services. Ils ont ensuite analysé
certains des instruments qui peuvent intégrer la notion de service et/ou les
pratiques de l’agriculture de conservation : le contrat, y compris le bail
rural et les contrats liés à l’obligation de compensation, la responsabilité
civile, les aides publiques et la comptabilité publique. Ce faisant, l’ouvrage
ne prétend pas à l’exhaustivité mais entend participer au dialogue
interdisciplinaire sur la notion de service écosystémique où la voix des
juristes est encore peu présente.

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