- EAN13
- 9782354744298
- Éditeur
- L'Argus de l'Assurance Editions
- Date de publication
- 11/05/2022
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
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Les clauses essentielles du contrat d'assurance construction
Juliette Mel, Daria Belovetskaya
L'Argus de l'Assurance Editions
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Aide EAN13 : 9782354744298
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Comprendre ou rédiger une ou des clauses d’une police d’assurance n’est pas
chose aisée, surtout lorsque cette police s’applique à des travaux de
construction.
D’abord, parce que le domaine d’application est particulièrement réglementé et
que la plupart des dispositions sont d’ordre public, ce qui multiplie les
risques de nullité de clauses.
Ensuite, parce que les enjeux sont financièrement importants, autant qu’est
déterminante la compréhension des rôles des intervenants à l’opération de
construire et de leurs responsabilités.
Par le prisme des clauses les plus fréquemment stipulées dans les polices
d’assurance construction décennale, ce livre pratique a vocation à résumer
l’essentiel à connaître.
Il s’adresse à tous ceux qui ont ou vont avoir une police d’assurance
construction décennale entre les mains.
À jour des différentes réformes et évolutions jurisprudentielles, il offre une
vision synthétique de la matière, avec des schémas, des tableaux, des points
de vigilance et, bien entendu, des exemples de clauses.
chose aisée, surtout lorsque cette police s’applique à des travaux de
construction.
D’abord, parce que le domaine d’application est particulièrement réglementé et
que la plupart des dispositions sont d’ordre public, ce qui multiplie les
risques de nullité de clauses.
Ensuite, parce que les enjeux sont financièrement importants, autant qu’est
déterminante la compréhension des rôles des intervenants à l’opération de
construire et de leurs responsabilités.
Par le prisme des clauses les plus fréquemment stipulées dans les polices
d’assurance construction décennale, ce livre pratique a vocation à résumer
l’essentiel à connaître.
Il s’adresse à tous ceux qui ont ou vont avoir une police d’assurance
construction décennale entre les mains.
À jour des différentes réformes et évolutions jurisprudentielles, il offre une
vision synthétique de la matière, avec des schémas, des tableaux, des points
de vigilance et, bien entendu, des exemples de clauses.
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